Reprise et sortie

Quels contrats faire entrer dans l’outil, comment numériser le papier, et comment vérifier la sortie avant d’entrer.

Par où commencer : Quels contrats reprendre dans le nouvel outil ?

• Quels contrats reprendre dans le nouvel outil ?Les contrats vivants à date proche d’abord, puis les autres vivants. Les expirés tenus par une obligation restent accessibles ailleurs, sauf audit ou litige.
• Comment chiffrer l’effort de reprise ?Aucune source ne publie de minutes par contrat. Décomposez la reprise en cinq étapes, chronométrez 30 contrats, multipliez par type de stock : calcul à refaire.
• Quelles données par contrat pour l’import ?Notre minimum : huit champs, dont la date de conclusion, à ajuster au modèle d’import de l’outil. Le reste s’enrichit à la prochaine ouverture du contrat.
• Numériser ses contrats papier : quels réglages et quel format ?300 dpi est notre repère de lecture, sans seuil légal. PDF/A pour l’archive, PDF ou Word pour le vivant : ne convertissez pas tout par défaut.
• Norme de numérisation NF Z42-026 : en avez-vous besoin ?Pour lire et suivre vos contrats, non. Pour envisager de détruire du papier, elle aide sans suffire : exigez la déclaration ou le certificat NF 544.
• Peut-on détruire l’original papier d’un contrat ?Aucun texte lu ne règle tous les cas. Gardez les originaux vivants ou à fort enjeu ; décidez du reste sur liste écrite avec un conseil.
• Prestataire de numérisation ou interne ?Externalisez pour un papier difficile ou un volume que vous ne pouvez pas contrôler. Exigez échantillon, convention et prix unitaire : aucun tarif n’est publié.
• Que perd-on à l’import : versions et pistes d’audit ?Aucune documentation lue ne promet les versions et journaux d’un autre outil. Mesurez sur cinq contrats ce qui passe et ce qu’il faudra garder ailleurs.
• Importer en masse : que demander aux éditeurs ?Formats, volumes, données et frais d’import relevés chez dix éditeurs, sans aucun prix publié. Les cinq réponses à obtenir par écrit avant de signer.
• Contrats introuvables ou sans exemplaire signé : que faire ?Marquez le trou, cherchez dans la messagerie, redemandez seulement si l’enjeu le justifie. Une procédure simple, et ce que les textes de preuve changent.
• Changer de CLM : par où commencer ?Exportez un échantillon réel et relisez votre préavis un an avant le terme. Calendrier fictif, chevauchement à chiffrer et conditions d’export à anticiper.
• Que faire écrire dans la clause de réversibilité ?Vérifiez les obligations déjà applicables, puis négociez formats, historique, assistance et lecture après sortie. Exemple fictif du budget.
• Data Act : couvre-t-il la sortie de votre CLM ?Selon notre lecture, probablement pour un CLM SaaS standard, sans décision pour le confirmer. Droits possibles et question à poser par écrit.
• Garder l’archive hors du CLM ?Oui pour les contrats expirés : l’archive doit survivre au changement d’outil et rester séparée. Le prix n’est pas un argument acquis, il se demande.
• Purger les contrats expirés : quelle règle appliquer ?Fixez les durées de conservation des contrats et appliquez-les aux données personnelles. Gelez les pièces liées à un litige ou un audit.
• Quels éditeurs publient leurs conditions de sortie ?Relevé du 5 novembre 2026 : délais, formats et prix de sortie. Tomorro est le plus lisible selon nous ; le sort des journaux reste à vérifier.
• Votre éditeur a été racheté : rester ou partir ?Restez par défaut ; faites écrire feuille de route, prix et sortie au renouvellement. Six rachats et les signes qui justifient de préparer un départ.
• Contrats déjà signés dans Docusign : comment les reprendre ?Import direct si disponible, échecs à contrôler et enveloppes à conserver accessibles. Cas Concord, Ironclad et maintien possible chez Docusign IAM.