Types de contrats

NDA, contrats de vente, abonnements, baux : ce qui justifie un outil, ce qui s’en passe, et ce qu’il faut suivre pour chacun.

Par où commencer : Contrats de vente ou d’achat : par où commencer ?

• Accords de confidentialité : le bon premier cas pour un outil ?Oui pour faire adopter un outil déjà décidé, non pour justifier l’achat : le calcul sur 96 accords par an, ce qu’il faut suivre et le cas du grand compte.
• Contrats de vente négociés : ce qu’un CLM apporte vraimentWord, validation et CRM justifient selon nous un CLM vers dix négociations mensuelles. Les fonctions à vérifier chez chaque éditeur avant achat.
• CGV acceptées en ligne : faut-il un CLM ?Non : gardez la version et la date d’acceptation dans votre système de vente. Ce qu’il faut pouvoir ressortir, et le moment où des CGV redeviennent un contrat.
• Contrats de prestation : suivre les dates ou aussi les livrables ?Les dates d’abord. Les livrables seulement au-delà d’un enjeu fixé par vous, les jalons si le forfait porte des pénalités. Ce qu’il faut suivre, cas par cas.
• Vous vendez des abonnements : le CLM ou le CRM ?CRM et facturation d’abord : le CLM n’entre que pour les contrats négociés. Comptez ceux-là seulement, avec l’exemple de 400 abonnés et 4 négociations par mois.
• Abonnements logiciels achetés : un registre suffit-il ?Oui si votre problème est la reconduction : un registre et une alerte 90 jours avant le préavis. Le calcul de date sur un exemple, et quand changer d’outil.
• Contrats fournisseurs récurrents : lesquels mettre dans l’outil ?Suivez d’abord les fournisseurs à enjeu : un calcul aide à décider quand la saisie se paie. Exceptions, dont le registre DORA des entités financières.
• Baux commerciaux : CLM ou outil de gestion immobilière ?Peu de baux : un registre avec plusieurs dates. Nombreux : un outil qui porte le calendrier propre au bail, à tester sur un bail réel. Le calendrier, calculé.
• Vente et mandats immobiliers : quel outil d’abord ?Pour une agence, l’outil de transaction vient d’abord : il porte pièces et registres métier. Prix MyNotary, manques et contre-cas du promoteur.
• Actes notariés : que suivre de votre côté ?Gardez la copie et les engagements datés dans votre registre ; la rédaction reste au notaire. Trente ans pour une vente immobilière, selon Service Public.
• Contrats de travail : dans le CLM ou ailleurs ?Gardez les contrats de travail hors du CLM, sauf petite structure sans outil RH. Accès, durées, IA et deux cas justifiant un espace séparé.
• Partenariats et revendeurs : quand un suivi à part sert-il ?Quand objectifs et exclusivité ont des dates de révision : elles comptent plus que le modèle. Ce qu’il faut suivre, et quand un simple registre suffit.
• Contrats d’assurance : à part ou dans le même registre ?Gardez-les dans le même registre, préavis de deux mois à vérifier dans la police. Le rappel légal ne vise pas l’entreprise ; l’assureur peut résilier.
• Avenants : comment ne pas perdre le contrat en vigueur ?Reliez chaque avenant au contrat mère et mettez à jour les dates clés. Notre protocole évite les versions périmées, y compris après plusieurs avenants.
• Accords-cadres et bons de commande : qui garde quoi ?L’accord-cadre va au registre ou au CLM, les bons restent dans le système d’achats. Le lien à garder entre les deux, et la simple liste pour les petits volumes.
• Statuts et pactes : avec vos contrats ou à part ?Séparez gestion des sociétés et contrats. Une suite les réunit si cela motive l’achat ; gardez des liens utiles sans confondre les deux suivis.
• La contrepartie impose son contrat : un CLM sert-il encore ?Oui pour les versions, la validation et les dates ; le gain sur les modèles disparaît, donc ne le payez pas. Ce qu’il faut tester sur un document externe.