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Quel Logiciel Contrats

Dates écrites ou à déduire : l’IA ne les traite pas pareil

Vous comptez laisser l’IA remplir vos échéances et vous devez décider quelles dates vérifier une par une.

Vérifiez une par une le préavis et la fin après reconduction, tant que votre propre test n’a pas montré mieux. La date de signature peut sans doute suivre un contrôle par échantillon, et la date d’effet aussi si votre test le confirme : c’est une hypothèse à vérifier chez vous.

Notre position est une prudence assumée. Le préavis obtient de mauvais scores dans un banc sévère sur des contrats américains, sans preuve qu’il soit aussi faible en pratique. Mais une erreur sur cette date vous fait subir une année de plus, et elle se voit trop tard.

Notre avis

Séparez ce qui est écrit de ce qui se déduit. Une date écrite se contrôle sur le passage d’origine ; une date déduite exige une vérification systématique tant que votre test n’a pas montré mieux.

Pourquoi

  • Les bancs lus notent le passage retrouvé. Aucun ne mesure le calcul d’une date de dénonciation : le meilleur score ne dirait donc pas que la date dans votre registre est juste.
  • Dans les deux travaux sur CUAD, la date du contrat arrive loin devant le préavis. La date d’effet, elle, décroche aussi : ne la rangez pas d’office avec la signature.
  • Le coût n’est pas symétrique. Une date de signature fausse se corrige. Un préavis faux peut déclencher une reconduction que personne n’a choisie.

Ce qui change notre avis

Si votre test montre un bon résultat sur ce champ, avec le bas de l’intervalle au-dessus de votre seuil, relâchez progressivement : d’abord un contrat sur deux, puis un échantillon, en gardant un contrôle tiré au sort.

L’ordre que nous conseillons

  1. Échantillon après test : date de signature et échéance initiale écrite.
  2. Échantillon seulement si votre test le permet : date d’effet.
  3. Vérification de chaque valeur : préavis, durée de renouvellement, fin après reconduction et toute date modifiée par un avenant.

Ce qu’on lit dans deux travaux, et ce qu’ils ne mesurent pas

Les deux sources utilisent CUAD : des contrats en anglais déposés auprès de la SEC américaine, que ses auteurs jugent plus compliqués et plus négociés que la moyenne. Les valeurs ci-dessous sont lues par nos soins sur leurs graphiques, à quelques points près. CUAD 2021 note un modèle d’avant les grands modèles de langage avec l’AUPR (score global de précision et de rappel, sur 100). ContractEval, une prépublication de 2025, note GPT 4.1 mini avec le F1 (précision et rappel combinés, sur 1) et une règle sévère : le passage doit être couvert en entier. Ces deux échelles ne se comparent pas. Et leur catégorie « date d’expiration » ne distingue pas une échéance écrite d’une durée à convertir en date : notre contrôle par échantillon ne vaut que pour la première.

Scores par type de date, lus sur les figures 4 des deux articles
DateCUAD 2021 (AUPR)ContractEval 2025 (F1)Notre contrôle
Date du contrat, de signatureenviron 91environ 0,93Échantillon après test
Échéance initiale (date d’expiration)environ 91environ 0,87Échantillon après test
Date d’effetenviron 52environ 0,73Selon votre test
Durée de renouvellementenviron 54environ 0,69Chaque valeur
Préavis de non-renouvellementenviron 50environ 0,33Chaque valeur
Fin après reconductionnon mesuréenon mesuréeChaque valeur

Le préavis : le texte et le graphique ne disent pas la même chose

ContractEval écrit que les deux modèles examinés obtiennent des scores presque nuls sur le préavis de non-renouvellement. Sa figure 4, à la page suivante, montre pourtant environ 0,33 pour GPT 4.1 mini et 0,23 pour Gemma 3 12B. Nous retenons le graphique pour les valeurs et la conclusion commune : le préavis est nettement plus bas que la date du contrat. Et dans CUAD 2021, avec une autre règle, il atteint environ 50 sur 100.

Entre ces deux travaux, le modèle, la mesure et la règle changent à la fois : l’écart ne dit pas lequel des trois pèse le plus. Il ne prouve ni que le préavis soit presque impossible à relever, ni qu’il soit sûr. D’où une règle de prudence plutôt qu’un chiffre : vérifiez, jusqu’à ce que vos propres contrats aient répondu.

Pourquoi un préavis est plus difficile à fiabiliser

Prenez une clause fictive : « Le contrat est conclu pour trois ans à compter du 1er mars 2024, puis se renouvelle par périodes d’un an, sauf dénonciation trois mois avant l’échéance. » Le registre attend une date. Pour la produire, il faut la date d’effet, la durée, le nombre de renouvellements déjà passés et le préavis, puis vérifier qu’aucun avenant n’a changé l’un d’eux. Un outil peut retrouver la bonne phrase et se tromper dans la date, et les bancs lus ne verraient pas cette erreur.

Les auteurs de Box, un éditeur de gestion documentaire, rangent d’ailleurs les calculs de dates complexes et les renvois entre parties du document parmi les cas qui demandent au modèle de raisonner par étapes. Ils ne publient pas de taux pour ces cas. Le calcul de la date et le traitement des avenants ont chacun leur page.

Relâcher le contrôle sans vous exposer

  1. Testez ce champ à part. Séparez signature, effet, échéance, préavis et fin après reconduction dans votre grille. Une ligne « dates » unique cacherait exactement ce que vous cherchez.
  2. Notez la valeur et le passage. Pour un préavis, la réponse est juste si le nombre de jours, le point de départ et la date calculée le sont. Retrouver la clause ne suffit pas.
  3. Comparez le bas de l’intervalle à votre seuil. Tant qu’il reste au-dessous, gardez la vérification de chaque valeur. Le seuil dépend de ce que vous coûte une reconduction subie.
  4. Allégez par paliers. Gardez toujours un échantillon tiré au sort, et revenez à la vérification complète après un changement de modèle, de type de contrat ou de qualité de scan.

Limites de cette page

Les études lues portent sur des contrats en anglais de type américain et des modèles d’IA interrogés sans logiciel de contrats, et certaines valeurs sont lues sur des graphiques. Elles ne disent rien de contrats français, de scans dégradés ou d’un logiciel du marché. Le classement signature, échéance, effet est donc une hypothèse à confirmer chez vous.

Et maintenant ?

Dans votre grille de test, séparez dates écrites et dates à déduire. Vérifiez une par une préavis et fin après reconduction, sauf si votre test montre que la valeur basse de son intervalle de confiance dépasse votre seuil.

Preuves et sources

Articles CUAD et ContractEval, tableaux et figures compris, lus le 5 novembre 2026. Aucun logiciel testé. Aucune étude lue sur des contrats français.

Voir les 7 éléments : ce qui est un fait lu, une déclaration, notre déduction ou notre avis

Notre méthode