À quelle date placer l’alerte ?
Vous avez calculé la date limite d’un contrat et vous devez décider quand votre registre ou votre outil doit prévenir quelqu’un.
Pour un contrat ordinaire, placez trois alertes avant la date limite : 90, 30 et 7 jours. Comptez-les depuis votre date limite interne, celle du registre, jamais depuis la fin du contrat.
S’il faut un appel d’offres pour remplacer le fournisseur, prenez plus d’avance. Sur un contrat à faible enjeu, une seule alerte suffit. Ces chiffres sont notre avis : aucune étude ni aucun texte que nous ayons lu ne les donne.
Notre avis
Chaque alerte doit appeler une décision différente. Si les trois disent la même chose, les deux premières seront ignorées, et nous préférons alors une seule.
Pourquoi
- À 90 jours, vous pouvez encore décider sans précipitation, et même préparer une discussion sur le prix.
- À 30 jours, la décision doit être prise. Ce délai absorbe un congé du responsable ou un retard de signature.
- À 7 jours, l’alerte ne sert plus qu’à une chose : vérifier que la lettre part. Si elle tombe alors que rien n’est décidé, le contrat repart probablement.
Ce qui change notre avis
Un appel d’offres : remontez d’abord de sa durée réelle, plus 30 jours. Un petit contrat, qu’une reconduction de plus ne mettrait pas en difficulté : une seule alerte à 30 jours.
Ce que chaque alerte doit déclencher
Reprenons l’exemple fictif de Bêta, dont la page sur le calcul donne le détail : fin de période le 30 septembre 2027, date limite interne le jeudi 3 juin 2027.
| Avance | Calcul | Date | Ce que le responsable fait |
|---|---|---|---|
| 90 jours | 3 juin 2027 − 90 jours | Vendredi 5 mars 2027 | Se demande si le contrat sert encore, regarde le prix et les alternatives |
| 30 jours | 3 juin 2027 − 30 jours | Mardi 4 mai 2027 | Décide de garder ou de sortir, et prépare la lettre |
| 7 jours | 3 juin 2027 − 7 jours | Jeudi 27 mai 2027 | Fait signer et envoie, ou écrit la décision de garder |
Si l’outil ne compte que depuis la fin du contrat
C’est le piège de réglage. Si l’alerte se règle en jours avant la date de fin, ajoutez l’écart entre cette date et votre date limite. Pour Bêta, du 3 juin au 30 septembre 2027, il y a 119 jours. Les trois alertes deviennent donc 209, 149 et 126 jours avant la fin (119 + 90, 119 + 30, 119 + 7). Une alerte réglée à « 90 jours avant la fin » partirait le 2 juillet, soit après la date du contrat.
Avant d’acheter, vérifiez ce point sur un contrat à vous. Les éditeurs annoncent des alertes, sans toujours dire leur point de départ. Juriview écrit D-90, D-30, D-7 sur sa page anglaise et J-90, J-30, J-15 sur sa page française. Gino annonce des répétitions d’alertes. Legisway annonce un calendrier des échéances et des alertes. Le message de la communauté Docusign que nous avons lu, de mai 2024, ne précise pas le réglage du préavis.
Quand il faut remplacer le fournisseur
Partez de la durée de votre dernière consultation, pas d’une estimation optimiste. Ajoutez 30 jours pour décider et préparer la lettre. Avec une consultation fictive de 120 jours, Bêta placerait sa première alerte 150 jours avant le 3 juin 2027 : le lundi 4 janvier 2027. Gardez ensuite les alertes à 30 et 7 jours.
Regardez aussi le calendrier. Si la date limite tombe juste après les congés d’été, avancez l’alerte à 30 jours : vous voulez que le responsable et son suppléant soient présents.
Limites de cette page
Ces délais sont notre avis, sans étude à l’appui. Aucun logiciel n’a été testé : ce qui concerne les éditeurs vient de leurs pages, qui ne prouvent ni le point de départ ni la fiabilité de ces alertes. L’exemple est fictif et le calcul de la date limite n’est pas repris ici.
Preuves et sources
Réglage fondé sur notre avis. Pages de suivi de Juriview, Gino et Legisway lues le 5 novembre 2026, ainsi qu’un message de la communauté Docusign de mai 2024. Aucune étude trouvée sur le bon délai.
Voir les 6 éléments : ce qui est un fait lu, une déclaration, notre déduction ou notre avis
Notre avis. Notre réglage : trois alertes à 90, 30 et 7 jours avant la date limite interne pour un contrat ordinaire, plus d’avance s’il faut un appel d’offres, une seule à 30 jours pour un contrat à faible enjeu.
Portée : PME et ETI françaises.
Réserve : Aucune étude ni aucun texte lu ne donne ces chiffres.
Relevé le 5 novembre 2026.
Notre déduction. Exemple fictif : avec une date limite interne au 3 juin 2027, les alertes tombent le 5 mars, le 4 mai et le 27 mai 2027 ; l’écart avec la fin de période du 30 septembre 2027 est de 119 jours, soit 209, 149 et 126 jours avant la fin ; une alerte à 90 jours avant la fin partirait le 2 juillet 2027.
Portée : Contrat inventé, le même que sur la page de calcul de la date limite.
Réserve : Ne décrit aucun contrat réel.
Relevé le 5 novembre 2026.
Déclaration de l’éditeur. Juriview annonce des rappels configurables à D-90, D-30, D-7 avant chaque date clé sur sa page anglaise, et à J-90, J-30, J-15 sur sa page française.
Portée : Pages de l’éditeur, qui diffèrent sur le troisième rappel.
Réserve : Fonction non testée. Les pages ne disent pas si ces délais se comptent depuis la date limite de préavis.
Relevé le 5 novembre 2026.
- Juriview : CLM software (EN) non datée (pied de page © 2026 ou sans date). Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.
- Juriview : Gestion des contrats (CLM) non datée (pied de page © 2026 ou sans date). Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.
Déclaration de l’éditeur. Gino annonce des alertes liées au temps ou à un événement, et une répétition d’alertes.
Portée : Page de suivi de l’éditeur.
Réserve : Fonction non testée.
Relevé le 5 novembre 2026.
- Gino LegalTech : Suivi d'exécution et alertes non datée (pied de page © 2026 ou sans date). Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.
Déclaration de l’éditeur. Legisway annonce un calendrier des échéances et des alertes et notifications dans son offre.
Portée : Pages françaises de l’éditeur.
Réserve : Le réglage du point de départ n’est pas décrit sur ces pages.
Relevé le 5 novembre 2026.
- Wolters Kluwer : Legisway : Prix (page France) non datée (© 2026). Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.
- Wolters Kluwer : Legisway : gestion du cycle de vie des contrats (CLM) pour les directions juridiques non datée (© 2026). Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.
Déclaration de l’éditeur. Docusign décrit, dans un message de sa communauté de mai 2024, une gestion des renouvellements avec des rappels pour des jalons comme les renouvellements et les résiliations.
Portée : Agreement Manager, inclus dans les forfaits IAM.
Réserve : Message ancien : il ne précise ni le réglage des délais de préavis ni les destinataires des alertes.
Relevé le 5 novembre 2026.
- Docusign : What are the core Docusign Agreement Manager (formerly Navigator) features? 29 mai 2024. Lu le 5 novembre 2026. Page de l’éditeur.